Le temps de travail à l’hôpital : décompte et réglementation
Développez votre maîtrise des réglementations en vigueur, comprenez les subtilités du décompte des heures de travail et explorez les dispositifs juridiques applicables. Ne manquez pas cette occasion de vous tenir à jour et d’optimiser la gestion du temps de travail dans votre établissement de santé.
Ce que vous apprendrez :
Objectifs de la formation
Programme de la formation
L’application de la réglementation hospitalière sur le temps de travail du personnel non médical renvoie à des enjeux sociaux, économiques et organisationnels. Or cette réglementation reste complexe d’application dans les établissements.
Quelles sont les situations qui sont considérées et décomptées comme du temps de travail effectif ? Qu’est-ce qu’une heure supplémentaire ? Quels sont les seuils de déclenchement ? Quelles sont les subtilités du décompte annuel ? Quelle différence faire entre temps effectif et temps rémunéré ? Comment décompter le temps en cas d’absence ? Comment appliquer la journée de solidarité à un agent entré en cours d’année ?
Au cours de cette journée, nous proposons d’apporter des réponses à ces différentes questions ainsi qu’un cadre juridique véritablement opérationnel.
La formation se structure à partir d’un rappel des points clés de la réglementation, suivi des modalités et questions relatives à son application tant en matière de gestion que de décompte.
Pour qui ?
Pré-requis ?
Contenu de la formation
- Le temps de travail effectif et les références annuelles
- Les méthodes et les principes généraux pour le décompte du temps
- Les dispositifs spécifiques
- Les garanties auxquelles doit répondre le planning
- Les absences légales et programmables
- Les absences justifiées et autorisées
- Vers une cohérence institutionnelle dans la gestion et le décompte du temps de travail
Qualité et satisfaction
Prise en compte des évaluations des participants afin d’améliorer en permanence nos offres de formation
Accessibilité
Formation accessible aux personnes en situation de handicap
Suivi pédagogique
Equipe pédagogique
Ressources et livres
Ressources techniques et pédagogiques
21.00 € (format papier)
21.00 € (format numérique)
Revue générale de droit médical numéro 86
53.00 € (format papier)
53.00 € (format numérique)
Bulletin juridique du professionnel hospitalier numéro 257
Atmosphère, atmosphère…
Ce printemps a un goût bizarre.
Chacun y va de son commentaire.
Ceux qui ne vivent pas de leur peine,
sont ceux qui pérorent.
Observer ces légions de communicants,
seules les salles de sport les fatiguent.
Éventuellement la peine des Hommes,
sert leur faconde.
La peine des Hommes parlons-en…
Cette atmosphère est bizarre…
Evénements et actus
Dixième édition des rencontres Vin, Droit & Santé
vendredi 18 novembre 2022 de de 14 h à 19 h
La dixième édition des rencontres annuelles Vin, Droit & Santé, se déroulera le vendredi 18 novembre 2022 à la Cité du Vin de Bordeaux et aura pour thème » la désalcoolisation du vin : enjeux juridiques, économiques, techniques, sanitaires et sensoriels « .
Nombre de places limité à 200.
Inscription en ligne obligatoire
Neuvième édition des rencontres Vin, Droit & Santé
vendredi 26 novembre 2021 de de 14 h à 18 h 30
La neuvième édition des rencontres annuelles Vin, Droit & Santé, se déroulera le vendredi 26 novembre 2021 à la Cité du Vin de Bordeaux et aura pour thème des pratiques au droit, l’identité du vin « nature(l) ».
Nombre de places limité à 150 en raison des mesures sanitaires en vigueur.
Inscription en ligne obligatoire
Neuvième édition des rencontres Vin, Droit & Santé
vendredi 6 novembre 2020 de de 14 h à 18 h
La neuvième édition des rencontres annuelles Vin, Droit & Santé, se déroulera le vendredi 6 novembre 2020 à la Cité du Vin de Bordeaux et aura pour thème des pratiques au droit, l’identité du vin « nature(l) ».
Nombre de places limité à 150 en raison des mesures sanitaires en vigueur.
Inscription en ligne obligatoire
Questionnement sur la fin de vie – État des lieux et perspectives législatives
Jeudi 6 avril 2023 de de 17h45 à 19h45
Conférence prononcée par Cécile MANAOUIL, médecin légiste, professeur des universités (UPJV), praticien hospitalier, chef du service de médecine légale et sociale au CHU d’Amiens, expert près la cour administrative d’appel de Douai, expert près la cour d’appel d’Amiens, expert agréée par la commission nationale des accidents médicaux (CNAMed), docteur en droit. et Alain CLAEYS, Membre du comité consultatif national d’éthique CCNE, co-rapporteur de l’avis du CCNE qui encadre la fin de vie, co-rapporteur de la loi Claeys-Léonetti du 2 février 2016 relative à la fin de vie.
